Règlement de la compagnie

Préambule...

Votre candidature de pilote est la bienvenue. Ce site est entièrement géré de façon bénévole et l'inscription est entièrement gratuite afin de favoriser la passion de l'aviation et le plaisir de la simulation de vol. Notre compagnie est par ailleurs ouverte à tous pilotes sans examen d'entrée.

Article 1 - Inscription

Les demandes d'inscription doivent être complètes et mentionner obligatoirement les nom et prénom d'état-civil du postulant ainsi que la ville de résidence (et département) et doivent être accompagnées pour le trombinoscope, d'un portrait d'identité (taille 100x100 pixels) sous peine d'être refusées. Les inscriptions anonymes ne sont en effet pas acceptées. Les portraits ne sont pas en accès public sur le web et ne sont visibles que des membres de la compagnie disposant de leurs identifiants de connexion. Les photos du profil pilote ne peuvent être remplacées après l'inscription par d'autres représentations ou avatar fantaisistes. Au moment de son inscription le pilote doit être âgé de 15 ans révolus et doit motiver sa demande dans le cadre du formulaire réservé à cet effet sous peine de refus. Tout pilote qui au moment de son inscription n'est pas inscrit à I.V.A.O. pour l'apprentissage ou l'entretien de son activité de vol en réseau ne peut être accepté au sein de l'effectif de Littoral Airlines. Une fois l'inscription approuvée le pilote peut s'inscrire également sur la page Facebook de la compagnie en cliquant sur l'onglet "f" visible à droite sur les pages du site et s'abonner à la chaine Youtube de Littoral Airlines en cliquant sur l'onglet "Youtube" visible sur la droite des pages du site.

Article 2 - Vols

Les pilotes inscrits sont invités à voler selon leurs desiderata ou suivant le planning des vols placé sous la responsabilité de  l'Administrateur de chaque division, en ayant soin d'envoyer après saisie sur le site de la compagnie leurs rapports de vol après chaque vol effectivement réalisé en réseau (voir la section PIREPS). Les réservations de vol ne sont pas obligatoires contrairement aux rapports de vol (Pireps). Cependant pour les vols soumis à réservation, cette réservation peut être effectuée le jour même du vol mais doit être effective au plus tard à la mise en route. Sont majoritairement concernés les vols cargo. Les vols hors réseau ainsi que la saisie des rapports de vols réalisés hors réseau ne sont pas acceptés, même pour les vols LAL0000, la vocation de la compagnie virtuelle étant de participer aux activités du vol sur le réseau I.V.A.O. à laquelle elle est affiliée et de favoriser ce type de vol auprès des pilotes. N.B. : l'indication CS/LITTORAL est requise en toute première position de la case 15 réservée aux remarques pour les plans de vol IVAP ainsi que l'indication RMK/IVAOVA/LIT. A noter que nul n'est autorisé à voler sous un indicatif de pilote Littoral dont il n'est pas attributaire, s'il ne fait pas partie du personnel navigant de la compagnie. 

S'agissant des vols pour les divisions Aéroclub et VIP, en plus des vols réguliers affichés dans les tableaux des vols et des vols organisés dans le cadre des events, les pilotes ont également toute latitude pour réaliser des vols libres VIP sous le n° LAV0000 en partant des aéroports de leurs choix vers les destinations à leur convenance, dans l'Hexagone, dans les Outre-mer et à l'étranger, et des vols libres aéroclub sous le n° LAA0000 en priorité au départ de aéroports de l'Hexagone et des Outre-mer. Ces vols donnent lieu à l'établissement d'un PIREP obligatoire comme pour tous les autres vols.

Article 3 - Activité

Si au cours des deux premiers mois, le pilote stagiaire n'a réalisé aucun vol pour le compte de la compagnie, il est radié d'office. Tous les vols effectués pour le compte de Littoral Airlines donnent obligatoirement lieu après chaque vol à l'établissement d'un rapport de vol (PIREP) sur le site de la compagnie au moyen du formulaire en ligne. A contrario, la saisie des PIREPS sur le site d'IVAO n'est pas demandée par la compagnie et n'est pas validée par le Staff. Il est donc inutile d'enregistrer les PIREPS sur le site d'IVAO.

Les pilotes-stagiaires qui, à l'issue des six premiers mois suivant leur inscription, n'ont pas réalisé un minimum de 25 heures de vol sur le réseau sont radiés des effectifs sans préavis. En cas d'inactivité prolongée prévisible, un message sera adressé à la direction de la compagnie. En cas d'inactivité sur une longue période sans aucune justification, tout pilote sera radié des effectifs de la compagnie. Pour tous les pilotes un minimum de 4 heures de vol par mois sous callsign Littoral Airlines est requis sur le réseau sous réserve des situations exposées ci-dessus, et sous peine de suspension temporaire ou définitive.

Article 4 - Promotions et grades

Tout nouveau pilote est embauché comme pilote-stagiaire pour une période de deux mois minimum, pouvant aller jusqu'à six mois maximum. Les heures validées pour le passage au grade de pilote breveté, s'entendent des heures effectuées sur le réseau I.V.A.O.. Même si un pilote stagiaire dépasse 25 heures enregistrées hors réseau, il reste néanmoins stagiaire au regard de LAL tant qu'il n'a pas totalisé 25 heures de connexion sur le réseau I.V.A.O. De même, s'il dépasse 25 heures en réseau avant la fin des deux mois de stage minimum, il est automatiquement promu au grade de pilote breveté avant la fin de la période de stage. Dans les deux cas il conserve la qualité de Stagiaire pendant les deux mois. Les passages aux grades supérieurs sont fonction du nombre d'heures capitalisées jusqu'au grade de d'Officier Pilote de Ligne. Pour accéder au grade de Commandant de Bord, une évaluation en ligne par le Responsable des évaluations ou son représentant est obligatoire. Pour accéder aux différentes qualifications supérieures attachées au Grade de Commandant de Bord, le candidat doit obligatoirement passer en fonction de la qualification, des épreuves de qualification, un examen en vol, ou un test d'aptitude sauf exception prévue à l'article 5. Par exception au présent article, les pilotes de ligne (FO) qui totalisent + de 5000 h au profit exclusif de la compagnie Littoral Airlines, peuvent être promus par avancement au grade de Commandant de bord Line Captain au bénéfice de leur ancienneté au sein de la compagnie et donc dispensés de se présenter à cet examen.

Rappel des grades "Pilotes" Littoral:

	00H00 à 25H00	Pilote stagiaire
	25H00 à 50H00	Pilote breveté
	50H00 à 75H00	Pilote professionnel
	75H00 à 125H00	Officier pilote de ligne
	125H00 à 250H00	Commandant de bord "Line Captain" (Evaluation en ligne obligatoire)
	250H00 à 350H00	Commandant de bord "Full Captain" (Epreuve de qualification obligatoire)
	350H00 à 500H00	Commandant de bord "Senior Captain" (Examen en vol obligatoire)
	A partir de 500H00	Commandant de bord "Training Captain" (Test d'aptitude obligatoire)
	Distinction honorifique	Commandant de bord "Honnor" (Membre d'honneur désigné par le Staff)

Article 5 - Fast upgrade

Pour les pilotes qui ont un titre aéronautique réel PPL, CPL ou ATPL, une procédure dite de fast upgrade peut être mise en oeuvre à leur demande après examen du dossier d'inscription sur présentation d'une copie de leur licence et de la page du carnet de vol présentant le cumul de leurs heures (envoi copie des documents scannés en pièces jointes). Ils bénéficient alors d'une promotion par équivalence au grade de Pilote Privé (PP) Pilote professionnel (CP) ou pilote de ligne (FO). Les pilotes qui à l'embauche, ont déjà une expérience significative en heures de vol sur le réseau I.V.A.O. (HQ Awards + 1000 h) avant leur entrée dans la compagnie, peuvent, après 25 heures de vol minimum dans la période des deux mois suivant la date de leur inscription et examen de leurs titres I.V.A.O., bénéficier de la procédure de fast upgrade au grade de Pilote Professionnel (CP). Les pilotes qui à l'embauche, ont déjà une expérience très significative en heures de vol sur le réseau I.V.A.O. (HQ Awards + 2000 h) avant leur entrée dans la compagnie, peuvent, après 50 heures de vol minimum dans la période des quatre mois suivant la date de leur inscription et examen de leurs titres I.V.A.O., bénéficier de la procédure de fast upgrade au grade de Pilote de ligne (FO). Les pilotes déjà inscrits totalisant plus de 125 h de pilote Littoral ou sur IVAO et qui sont PP sur le réseau I.V.A.O, peuvent être dispensés de passer l'examen de Line Captain. Ce grade peut leur être attribué par équivalence. Les pilotes de ligne (FO) qui totalisent + de 5000 h au sein de la companie Littoral Airlines peuvent être promus au grade de Line Captain au bénéfice de l'ancienneté et dispensés de se présenter à l'examen de LC. Les pilotes déjà inscrits totalisant plus de 250 h de pilote Littoral ou sur IVAO et qui sont SPP sur le réseau I.V.A.O, peuvent être dispensés de passer l'examen de Full Captain. Ce grade peut leur être attribué par équivalence. Les pilotes déjà inscrits totalisant plus de 350 h de pilote Littoral ou sur IVAO et qui sont CP sur le réseau I.V.A.O. peuvent être dispensés de passer l'examen de Senior Captain. Ce grade peut leur être attribué par équivalence.

Article 6 - Communication

Tout nouveau pilote embauché sera automatiquement inscrit à la mailing liste (ML) sans démarche particulière de sa part. Il doit se présenter sur la ML aux autres pilotes. L'accès est strictement réservé aux pilotes de Littoral Airlines. Ces médium de diffusion y compris la page Facebook de la compagnie sont réservés exclusivement à l'activité et à la vie de Littoral Airlines, mais pas à l'envoi des réservations et rapports de vols. Tous les membres s'engagent à en faire une utilisation conforme à l'objet de la compagnie et plus largement l'aéronautique. Si un pilote ne souhaite pas faire partie de la ML, il peut se désabonner de sa propre initiative du groupe sans en faire la demande, grace à un lien présent au bas de chaque message. La compagnie dispose également d'une chaine YouTube sur laquelle sont diffusées les vidéos réalisées par les pilotes. Vous pouvez librement vous abonner à cette chaine ici.

Un serveur Discord est mis à la disposition exclusive des pilotes de la compagnie qui peuvent l'utiliser pour dialoguer en voice entre eux exclusivement pour le cadre de l'activité de la compagnie. Le mode opératoire est accessible en ligne sur le site.

Tout nouveau pilote embauché peut accèder à la ML et à Discord sans restriction, sous réserve du respect du règlement propre à leur utilisation:

1. 1. La mailing liste (ML), et Discord sont des moyens de communication internes à la compagnie virtuelle Littoral Airlines. Leur accès est strictement réservé aux pilotes de Littoral Airlines.
   2. Les interventions des membres sur la mailing liste de la compagnie doivent obligatoirement être signées des nom, prénom et callsign (indicatif pilote) LITXXX des intervenants.
   3. Un français ou un anglais correct, lisible et compréhensible par tous est exigé. En aucun cas ne seront tolérés :
      • • Des fautes d'orthographes répétées, nuisant à la lecture du message.
        • Le langage SMS, l'abus des majuscules, ...
   4. Le flood (action malveillante consistant à envoyer une grande quantité de données inutiles sur un réseau pour de le rendre inutilisable) n'est pas autorisé. Entre autres, les messages ne comportant que des émoticônes (smileys)  "+1", ou sans réel apport seront supprimés.
   5. En aucun cas des propos obscènes, injurieux, racistes, xénophobes ou discriminatoires ne seront tolérés. Les discussions doivent rester respectueuses, car ce n'est pas le lieu des règlements de comptes. Ainsi les échanges agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur sont interdits. Un tel comportement sera étudié par le Staff, qui prendra les décisions ou sanctions qui lui paraissent nécessaires.
   6. Le prosélytisme religieux ou pour des mouvements douteux est proscrit.
   7. Les messages pronant le piratage sont interdits. Respectez les droits d'auteurs dans vos conversations. Il est également interdit de copier ou d'enregistrer le contenu d'une conversation sans l'accord de son/leurs auteur(s).
   8. La publicité pour d'autres compagnies virtuelles n'est pas autorisée.
   9. Il est fortement recommandé de vérifier qu'une question n'a pas déjà été posée avant de la publier sur la ML.
   10. Il est aussi fortement recommandé de lire entièrement une discussion, un message, avant de répondre, afin d'éviter les redites.
   11. Il est demandé de poster de manière unique les messages et de ne pas poster le même contenu plusieurs fois, les répétitions étant désagréables et inutiles.
   12. La falsification et la mystification sont interdites. Si vous avez des doutes sur vos propos, indiquez le.

Les modérateurs s’efforceront de supprimer les messages à caractère répréhensible du serveur mail aussi rapidement que possible.  Les messages postés et paroles exprimées reflètent les vues et opinions de leurs auteurs respectifs, et non celles des modérateurs et du Staff. Par conséquent, ils ne peuvent pas être tenus pour responsables ni du comportement ni des discussions des utilisateurs.

Toute discussion contrevenant aux dispositions ci-dessus sera supprimée sans préavis ni justification supplémentaire dans des délais qui dépendront de la disponibilité des modérateurs. Les accès du pilote aux divers médiums de communication pourront être éventuellement suspendus. Tout abus prolongé entraînera la résiliation de l’inscription.

Article 7 - Parrainage

Après son inscription, tout nouveau pilote embauché peut demander en s'inscrivant à bénéficier du système facultatif de parrainage pour sa formation initiale. Il lui est affecté en fonction des diponibilités un "parrain" qui le prend en charge pendant les deux premiers mois de stage (initiation aux outils de connexion sur le réseau, premiers pas vers les vols sous contrôle ATC, procédures...). S'il ne l'a déjà fait, il doit se présenter sur la ML aux autres pilotes et devient ainsi un "filleul" prêt à correspondre en audio ou en chat, par Skype, Discord ou tout autre moyen avec son parrain durant toute sa progression. Ce système convivial de parrainage complète l'action de l'école de formation de la compagnie et ne dispense pas le stagiaire d'apprendre aussi la théorie sur les pages du site.

Article 8 - Proposition de manifestations

Un pilote peut proposer des vols groupés ou des fly'ins. Pour cela il doit adresser obligatoirement un message au Staff afin de soumettre sa proposition. Après validation et seulement dans ces conditions, un administrateur se rapprochera du pilote pour étudier avec lui les modalités de mise en place. La communication sur la ML sera faite par l'administrateur ou par le pilote après accord du Staff. Aucun pilote ne peut organiser de manière solitaire et non coordonnée des events. Il ne peut non plus lancer de sondages directement auprès des pilotes.

Article 9 - Conformité aux normes RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Littoral Airlines est le responsable du traitement des données collectées sur le site https://littoral-airlines.com/fr/

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par le formulaire présent sur le site de Littoral Airlines sont nécessaires pour répondre à sa requête et sont destinées au service en charge de la réponse et du suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en adressant un message au Staff en précisant dans l’objet « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d'un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’utilisateur est informé lors de ses visites sur le site https://littoral-airlines.com/fr/ de l'installation automatique de cookies sur son logiciel de navigation.

Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante https://www.cnil.fr

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L’utilisateur du site de Littoral Airlines est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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